- Notice
Statuts
Forme ou fonction
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette ou en subdivision.
S'emploie également en subdivision
<Employé pour :
Associations -- Statuts
Règlements (statuts)
Sociétés -- Statuts
Statuts sociaux
Associations -- Statuts
Règlements (statuts)
Sociétés -- Statuts
Statuts sociaux
>><<Terme(s) associé(s) :
Chartes
Règlement intérieur d'assemblée
Sociétés -- Conventions entre actionnaires
Chartes
Règlement intérieur d'assemblée
Sociétés -- Conventions entre actionnaires
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : By-laws http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001480
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : By-laws http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh99001480
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Statuts
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Statuts
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12226220t
Notice n° :
FRBNF12226220
Création :
91/11/22
Mise à jour :
99/10/09
